Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSALYS EN FRANCE
M. Maurice HEIMERDINGER

Numéro de dépôt :
4387488
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
ROSALYS EN FRANCE de Maurice HEIMERDINGER

Présentation de la marque ROSALYS EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur Maurice HEIMERDINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSALYS EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Maurice HEIMERDINGER domicilié(e) 3C Rue du Réservoir - 68130 - ASPACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurice HEIMERDINGER domicilié(e) 3C Rue du Réservoir - 68130 - ASPACH - France.

La marque ROSALYS EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALYS EN FRANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

Maurice HEIMERDINGER a également déposé les autres marques suivantes : DAA DEMEURES D ANTAN ET D AUJOURD HUI , ACTION VERANDAS


M. Maurice HEIMERDINGER - 3C Rue du Réservoir - 68130 - ASPACH - France


M. Maurice HEIMERDINGER - 3C Rue du Réservoir - 68130 - ASPACH - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

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